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La réglementation Française concernant les Accueils Collectifs de Mineurs

Bienvenue sur le wiki de la réglementation Jeunesse et Sports Vous trouverez içi l'ensemble de la réglementation applicable dans les Accueils Collectifs de Mineurs, y compris celle concernant les Etablissements Recevant du Public.

J'ai créé ce site en constatant qu'il n'existait pas vraiment d'équivalent. Il ne manque pas de sites présentant la réglementation Jeunesse et Sports, mais il n'y en a aucun -à ma connaissance- qui utilise un moteur wiki.

Le grand avantage du wiki est que vous pouvez effectuer une recherche par mot, vous aurez en résultat l'ensemble des articles contenant le mot en question.

Le deuxième avantage du wiki est que vous pouvez devenir contributeur du site et aider à sa tenue à jour ou à le compléter. Pour des questions de spam j'ai du sécuriser l'accession au statut de membre par une procédure de confirmation de compte. Vous devez donc confirmer votre compte email.

Vous trouverez la plupart des informations dans les =0.8|{{{2}}}|0.8}}|2.5}}em; line-height: 1.2em;">Points clés

Voici le lien pour accéder à l'ensemble des articles : =0.8|{{{2}}}|0.8}}|2.5}}em; line-height: 1.2em;"> Tous les articles
La liste alphabétique des différents textes réglementaires :=0.8|{{{2}}}|0.8}}|2.5}}em; line-height: 1.2em;">Liste alphabétique des articles

=0.8|{{{2}}}|0.8}}|2.5}}em; line-height: 1.2em;">Accès au formulaire de Recherche

Quelques pages que nous vous suggérons Liste des principaux articles

Points clés de la réglementation Textes officiels concernant l'accueil des mineurs
Réforme des rythmes scolaires Contrat d'Engagement Educatif
Annexe 2 convention collective animation Prédécesseur du CEE

Convention Collective de l'Animation

Arrêté du 25 avril 2012
Réglementation des Etablissements Recevant du Public


Les activités accessoires à un accueil sans hébergement
Liste des titres, diplômes, cadres d’emplois et corps de la fonction publique territoriale permettant d’animer ou de diriger en ACCEM Adjoint sanitaire en centre de vacances ou de loisirs
BAFA et BAFD

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